MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Propriétaire du site : COOP – Email : julie@coop-bidart.com – Éditeur – Responsable de publication : COOP – Conception et réalisation du site : Isabelle Lazcano – Création graphique : Isabelle Lazcano – Hébergement : OVH.

DONNÉES PERSONNELLES

L’intégralité du site coop-bidart.com se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 – « un recueil d’œuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou d’une autre manière » – et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (articles L. 341-1 et suivants). À ce titre, COOP autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d’auteur ci-après.
Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par COOP est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

DROIT D’AUTEUR
Tous les éléments du site COOP notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle de COOP au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.
Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le Code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la convention de Berne et accords internationaux subséquents.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
   – reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective;
   – reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source et les auteurs ;
   – courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le Site, dans la mesure où ils s’intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source et les auteurs.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site coop-bidart.com, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord de COOP et des auteurs concernés.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site, suppose l’accord de COOP, conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages-intérêts de la part des titulaires de droits.

DROIT DES MARQUES
Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.

LIENS HYPERTEXTES VERS LE SITE
Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et le présent site

RESPONSABILITÉ

Les œuvres présentées sur le site coop-bidart.com sont sous la seule responsabilité de leurs auteurs. Les propos et opinions qu’elles contiennent n’engagent qu’eux. La responsabilité de COOP ne saurait être engagée du fait des œuvres intégrées sur le site.
COOP ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Nous invitons cependant les utilisateurs du site à nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par l’intermédiaire du contact.
COOP ne peut non plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur